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Notes d'information - Accueil - Commissariat aux Assurances

20.02.2019: Note d'information du CAA relative au reporting annuel de 2018 des entreprises d’assurances directes agréées au Grand-Duché de Luxembourg

Décryptage Janvier 2019 - CACEIS

Actualités législatives et réglementaires Textes législatifs et réglementaires français Brexit. Le 19 janvier 2019, est parue au Journal Officiel la Loi n°2019-30 habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne.

Substances enregistrées - ECHA

Les données proviennent des dossiers de demande d'enregistrement présentés à l'ECHA à la date indiquée comme étant celle de la dernière mise à jour. La fourchette totale de quantité est établie à partir de l'ensemble des dossiers, à deux exceptions près; toute quantité revendiquée en tant que donnée confidentielle, et toute.

Newsletter IFRS en BrefKPMG France IFRS en Bref n° 2019-01 - Janvier 2019 Les thèmes suivants sont en particulier abordés dans ce numéro: - La version française de nos modèles d’états financiers IFRS est en ligne!Accueil - ECHA Le règlement CLP a pour objet d’assurer que les dangers que présentent les substances chimiques soient clairement communiqués aux travailleurs et aux consommateurs de l’Union européenne grâce à la classification et à l’étiquetage des produits chimiques.AFTI, l'Association française des Professionnels des Titres 18 Février 2019 Reconnaissance par l’ESMA de trois CCPs du Royaume-Uni dans l’hypothèse d’un Brexit sans accord. Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais)courant octobre - Traduction anglaise – Linguee Le Groupe de travail a noté qu'une étude était en cours au sein de la Commission européenne pour évaluer la mise en œuvre et l'adéquation des prescriptions relatives à la sûreté pour les trois modesLa réglementation française et les drones, ce qu’il faut. " Le quotidien de la rédaction? Des multirotors pour la photo, la vidéo, le FPV racing, des minidrones, des caméras, du matériel pour l’immersion, la réglementation, et des tutoriaux techniques!
  • Index des ouvrages du site Bibliquest par ordre alphabétique
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